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Résultats pour votre recherche : Prélèvements sociaux sur revenus
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135 résultat(s)
« Les revenus mobiliers »
Les revenus mobiliers proviennent des placements à revenus fixes et à revenus variables. Ils sont soumis au barème progressif de l'impôt sur le revenu ou bénéficient de régimes spécifiques.
« Je suis non-résident. Je perçois des revenus immobiliers. S'agit-il de revenus fonciers ou de revenus commerciaux ? »
Les revenus mobiliers proviennent des placements à revenus fixes et à revenus variables. Ils sont soumis au barème progressif de l'impôt sur le revenu ou bénéficient de régimes spécifiques.
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particulier
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International
« Plus-values imposées »
Une fois déterminée, la plus-value nette taxable est imposable au titre de l'impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux.
« Les modalités du prélèvement à la source »
Une fois déterminée, la plus-value nette taxable est imposable au titre de l'impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux.
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professionnel
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International
« En tant que micro-entrepreneur, suis-je concerné par le prélèvement à la source ? »
Une fois déterminée, la plus-value nette taxable est imposable au titre de l'impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux.
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professionnel
« Je vends un bien immobilier. Comment et à quel taux suis-je imposé ? »
Une fois déterminée, la plus-value nette taxable est imposable au titre de l'impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux.
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particulier
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International
Formulaire(s)
8 résultat(s)
« Notice avis impôts sur les revenus-prélèvements sociaux »
Notice - Avis d'impôt sur les revenus / prélèvements sociaux - rôles généraux...
« Prélèvement forfaitaire et prélèvements sociaux sur les produits de placements à revenu fixe de source »
L'imprimé n° 2778-SD permet de déclarer les produits de placements à revenu...
« Prélèvement forfaitaire et prélèvements sociaux sur les revenus distribués payés par une personne établie hors de France »
L'imprimé n° 2778-DIV-SD permet de déclarer les revenus distribués payés par...
« Formulaire 2778-DIV-SD : Prélèvement forfaitaire et prélèvements sociaux sur les revenus distribués - Formulaire 2778-DIV-SD - Millesime 2021 - N° CERFA 12568*13 »
L'imprimé n° 2778-DIV-SD permet de déclarer les revenus distribués payés par...
« Notice 1534-NOT-K : Notice avis impôts sur les revenus-prélèvements sociaux - Formulaire 1534-NOT-K - Millesime 2024 - N° CERFA »
L'imprimé n° 2778-DIV-SD permet de déclarer les revenus distribués payés par...
« Formulaire 1534-NOT-K : Notice avis impôts sur les revenus-prélèvements sociaux - Formulaire 1534-NOT-K - Millesime 2023 - N° CERFA »
L'imprimé n° 2778-DIV-SD permet de déclarer les revenus distribués payés par...
« Notice 1534-NOT-K : Notice avis impôts sur les revenus-prélèvements sociaux - Formulaire 1534-NOT-K - Millesime 2022 - N° CERFA »
L'imprimé n° 2778-DIV-SD permet de déclarer les revenus distribués payés par...
« Notice 2778-DIV-NOT-SD : Notice formulaire n°2778-DIV-SD : Prélèvement forfaitaire et prélèvements sociaux revenus distribués - Formulaire 2778-DIV-SD - Millesime 2021 - N° CERFA 12568*13 »
L'imprimé n° 2778-DIV-SD permet de déclarer les revenus distribués payés par...