J'ai cédé ma résidence principale et le terrain attenant, la plus-value est-elle exonérée en totalité ?
Les plus-values réalisées lors de la cession de la résidence principale du cédant au jour de la cession sont exonérées. Cette exonération s'applique également aux dépendances immédiates et nécessaires vendues simultanément avec la résidence principale.
S'agissant du terrain attenant à la résidence principale, deux situations peuvent se présenter.
Le terrain n'est pas vendu comme terrain à bâtir : la vente du terrain entourant l'habitation principale est exonérée même si la cession s'effectue auprès de deux acquéreurs différents à condition que la cession du terrain et de l'habitation soient simultanées, c'est à dire qu'elles interviennent dans un délai normal (un délai d'un an est communément admis).
Le terrain est vendu comme terrain à bâtir : un terrain à bâtir ne peut pas être considéré comme une dépendance immédiate et nécessaire ; par conséquent les cessions de terrain à bâtir ne bénéficient pas de l'exonération, même si la cession intervient simultanément à la cession de l'habitation principale ou dans un délai rapproché.
MAJ le 12/07/2024